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Éditeur du site : Domaine Jacques Rouzé

Raison sociale :

Domaine Jacques Rouzé

Adresse postale :

2, ter chemin des vignes, 18120 QUINCY

Téléphone :

0248513561

Adresse e-mail :

domainerouze@gmail.com

Capital social :

20 000 €

Numéro de SIRET :

39457688800017

Numéro de TVA intracommunautaire :

FR03394576888

Directeur de la publication : Rouzé Côme

Conception et exploitation du site

Le site a été conçu, développé et est exploité par Inleed, qui en assure la maintenance technique pour le compte de l'éditeur.

Raison sociale :

Inleed

Adresse postale :

2 rue J.F. Champollion, Parc Comitec, 18000 Bourges

Téléphone :

02 48 26 17 11

Site internet :

www.in-leed.com

Hébergement

Le site est hébergé par la société ci-dessous, à qui toute notification de contenu illicite doit être adressée au sens de l'article 6 I-2 de la même loi.

Raison sociale :

o2switch (SAS)

Adresse postale :

222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

Téléphone :

04 44 44 60 40

Immatriculation :

RCS Clermont-Ferrand 510 909 807

Site internet :

www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

La structure du site, son moteur et son habillage sont la propriété de Inleed. Les textes, images, photographies et marques publiés sur le site demeurent la propriété de Domaine Jacques Rouzé ou de leurs ayants droit respectifs. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L.122-4 et L.335-2 du code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles et cookies

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Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du code de la consommation, tout litige doit d'abord faire l'objet d'une réclamation écrite adressée à Domaine Jacques Rouzé, 2, ter chemin des vignes, 18120 QUINCY. À défaut de solution amiable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève l'éditeur : Test Mediator.

Démarchage téléphonique

En application de l'article L.223-2 du code de la consommation, il est rappelé que le consommateur qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par téléphone peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition bloctel.gouv.fr.

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